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Le Plan Fouchet, le Brexit et l’avenir de l’Europe

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Dans son livre programme publié en 2017, Jacques Cheminade n’était pas tendre avec l’UE : « L’Union européenne (UE) est devenue la caricature destructrice de ce que devrait être une Europe progressant dans l’intérêt mutuel des peuples et des nations qui la composent. C’est pourquoi il faut en sortir. L’euro est le relais régional de la dictature financière mondiale. Il n’est pas réformable car il est l’expression de la domination impériale des marchés financiers sur les politiques économiques et les souverainetés politiques des Etats. »

Le candidat à la présidentielle proposait notamment « de sortir de l’UE et de l’euro et de nous recentrer sur l’idée de nation. De recentrer en même temps l’Europe sur l’entente entre nations compatibles de par leur histoire et leur développement, autour de grands projets d’infrastructure, pour eux-mêmes et étendus de l’Atlantique à la mer de Chine, jusqu’aux dimensions d’un pont terrestre mondial. C’est la perspective de l’Europe des patries et des projets inscrite dans le Plan Fouchet de 1962, qui, loin de constituer un recul vers un passé révolu, nous libérerait de la tutelle financière et culturelle d’un système dont l’apparence atlantiste n’est en réalité que le masque criminel de la mondialisation financière ».

Qu’est-ce donc que ce « Plan Fouchet » ?

Le Plan Fouchet

« Il n’y a que le Frexit qui m’excite ! » s’exclament aujourd’hui les partisans d’une sortie unilatérale de l’UE, avec autant de frénésie que les cabris d’hier lorsqu’ils clamaient « Europe, Europe, Europe ! »

Plus sérieusement, nous pensons que, le Brexit aidant, le moment est venu de rouvrir le grand chantier de la construction européenne. Car si l’Europe, en tant qu’unité géographique et civilisation commune, demeure une réalité historique, son unité politique reste à refonder. Avant l’inévitable dissolution qui s’annonce, aussi bien de l’UE que de l’euro, un projet clair de la Nouvelle Europe que nous souhaitons doit être porté sur les fonds baptismaux, tout comme le Plan Fouchet en son temps, fruit d’une commission composée de représentants des six pays (France, Allemagne, Italie, Belgique, Pays-Bas et Luxembourg) ayant signé le Traité de Rome en 1957, et source d’inspiration pour demain.

Histoire

En mars 1957, sous la pression de Winston Churchill et des frères John Foster et Allen Dulles, ainsi que d’autres géopoliticiens anglo-américains, craignant que l’Union soviétique ne finisse par étendre sa mainmise sur l’Europe de l’Ouest, six pays européens (France, Allemagne, Italie, Belgique, Pays-Bas et Luxembourg) adoptèrent le Traité de Rome. Il réunira, en un seul, trois ensembles institutionnels :

  • La Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), créée en 1951 pour l’exploitation commune des ressources minières au service de la reconstruction des pays signataires ;
  • La Communauté européenne de l’énergie atomique (Euratom), créée en mars 1957 à la demande du général de Gaulle ;
  • La Communauté économique européenne (CEE), surnommée « le marché commun », créée elle aussi en mars 1957.

Considérant le Traité de Rome comme insuffisant, nos « alliés », relayés par une certaine presse, clament alors l’impérative nécessité d’aller plus loin sur la voie d’une « Europe intégrée ».

Or, avec la clairvoyance qui les caractérisait, De Gaulle et Mendès avaient pressenti, dès cette époque, le cauchemar de cette Europe supranationale que nous subissons aujourd’hui, qui, en menottant les Etats, permet à une oligarchie de mettre les peuples en esclavage.

Après avoir essuyé en 1959 et en 1960 une fin de non-recevoir de la part des Américains et des Britanniques concernant ses projets de réforme de l’OTAN, de Gaulle fait alors part au chancelier allemand Adenauer de ses réflexions en matière d’union politique européenne. Son objectif est d’opérer une transformation des Communautés européennes dans le sens d’une Europe des États. Et pour emporter l’adhésion des autres partenaires, il compte sur la force d’entraînement du couple franco-allemand. S’ensuivent les premières négociations communautaires, malgré l’accueil réservé du chancelier et les divergences de vue des Six au sujet de la participation britannique.

De Gaulle (si souvent qualifié, de nos jours, de populiste anti-européen) propose alors la tenue de rencontres régulières entre ministres, chefs d’État ou de gouvernement des Six et hauts fonctionnaires, afin de discuter de certaines questions politiques, économiques, culturelles et de défense. Ce sera le Conseil européen. Il suggère d’y adjoindre une assemblée consultative composée de parlementaires nationaux. Ce sera le Parlement européen. In fine, ce que de Gaulle soumet à Adenauer n’est ni plus ni moins que la formation d’une confédération européenne.

Lors d’un sommet à Paris les 10 et 11 février 1961, les Six s’accordent à développer leur coopération politique. Le général de Gaulle propose alors à ses cinq partenaires de réunir une Commission d’études composée de représentants de chaque gouvernement, chargée d’étudier les modalités d’une éventuelle coopération diplomatique et politique. Cette commission est présidée par Christian Fouchet (1911-1974), ambassadeur de France à Moscou après 1944. Fidèle du général de Gaulle et ami de Pierre Mendès France, ce diplomate de haut rang, à peine quelques heures après la capitulation de Pétain, avait rejoint les rangs de La France libre à Londres.

Les travaux de la commission seront présentés, entre 1961-1962, sous la forme de plusieurs versions du Plan Fouchet, que seule la France rendra publiques. L’« Union d’Etats » qui y est proposée sera qualifiée ultérieurement d’« Europe des Patries » par le Premier ministre français Michel Debré.

C’est la période où les tentatives d’assassinat contre De Gaulle se multiplient : le 8 septembre 1961, le 23 mai 1962, le 22 août 1962, le 31 juillet 1963 et le 14 août 1964.

Le Préambule

Dans sa première version du 2 novembre 1961, en 18 articles tenant sur à peine six pages, ce texte pose les bases d’une unité politique européenne. Les cinq paragraphes qui en constituent le préambule en résument les principes. Leur rédaction très dense requiert qu’on les lise avec beaucoup d’attention, et l’on est frappé par le ton très différent et radicalement opposé à celui de tous les traités européens récents.

Pour plus de clarté, je me suis permis de les numéroter :

  • Le premier paragraphe affirme que pour les parties contractantes, cette organisation de l’Europe « dans une liberté respectant sa diversité permettra à leur civilisation de s’épanouir davantage encore » et « protégera leur patrimoine spirituel commun ». Belle coïncidence des contraires captant à merveille, à partir d’un point de vue supérieur permettant de transcender le sujet, la réalité européenne ! Ce projet, très ambitieux car on est en pleine Guerre froide, se propose de contribuer « au maintien de relations pacifiques dans le monde ».
  • Le deuxième paragraphe, en affirmant que l’Union cherche « à sauvegarder ensemble la dignité, la liberté et l’égalité fondamentales des hommes, quelles que soient leur condition, leur race ou leur religion », se démarque clairement, aussi bien des régimes totalitaires régnant à l’Est, que de la ségrégation et du colonialisme toujours en vigueur à l’Ouest, y compris sur le territoire américain.
  • Le paragraphe trois établit un lien fort et indissoluble entre notre attachement aux « principes de la démocratie et les droits de l’homme » et « la justice dans tous les domaines de la vie sociale ». En clair, les exigences formulées par Franklin Roosevelt et le Conseil national de la Résistance en faveur d’une Sécurité sociale offrant à tous une assurance maladie et vieillesse, articulant ainsi politique intérieure et extérieure en traduisant au niveau de chaque pays ce qu’on souhaite pour le monde.
  • Le paragraphe quatre souligne que cette Union n’est pas « un club » de pays s’accordant des privilèges, mais une initiative ouverte à tout pays européen prêt « à accepter les mêmes responsabilités et les mêmes obligations ». Implicite dans ce paragraphe, le fait que personne n’en est exclu et que le jour venu, on pourrait y donner une place à la Russie ou d’autres pays de l’Europe de l’Est, libres de rejoindre l’Union sur la base de ces principes et responsabilités partagés. C’est d’ailleurs dans cet esprit que De Gaulle opposa par deux fois son veto à l’entrée de la Grande-Bretagne dans la CEE, puisqu’elle avait refusé clairement d’en adopter pleinement les règles.
  • Au paragraphe cinq enfin, il est précisé que les Etats membres continueront à réconcilier « leurs intérêts essentiels » (dans les domaines du charbon, de l’acier et du nucléaire civil) au sein du marché commun, et ceci, « de manière à préparer un destin désormais irrévocablement partagé ». Au lieu d’entretenir des conflits géopolitiques pour le contrôle de ces ressources essentielles à l’époque, l’Union propose que d’un commun accord et dans un esprit de développement mutuel, chacun développe ses ressources et les partage au bénéfice de tous et au service d’un avenir partagé.

Politique de la « chaise vide »

Ensuite, le plan définit les instruments institutionnels indispensables à cette Union et la façon de gérer les éventuels désaccords entre Etats membres :

L’article 2 précise d’abord que l’objectif de l’Union est :

  • de « parvenir, dans les questions qui présentent un intérêt commun pour les Etats membres, à l’adoption d’une politique étrangère commune ». En d’autres termes, cette politique étrangère n’englobe pas d’office tous les domaines mais seulement ceux « qui présentent un intérêt commun » ;
  • « d’assurer, par une étroite coopération entre les Etats membres dans le domaine de la science et de la culture, l’épanouissement de leur patrimoine commun et la sauvegarde des valeurs qui donnent son prix à leur civilisation ». La science et la culture sont ici, à juste titre, reconnues comme la sève de la civilisation européenne et la base de sa prospérité ;
  • « de renforcer, en coopération avec les autres nations libres, la sécurité des Etats membres contre toute agression grâce à l’adoption d’une politique commune de défense. » C’est une politique de non-alignement européen, opposée à la logique des blocs, qui permet de dialoguer avec tout le monde, y compris la Russie, l’Inde et la Chine. Et surtout, c’est la fin d’une Europe sous la houlette de l’OTAN et des Anglo-américains.

L’article quatre précise ensuite les trois grands piliers institutionnels de l’Union :

  • un Conseil, constitué des chefs d’État et de gouvernements, prendra les décisions finales ;
  • une Assemblée parlementaire européenne, composé de parlementaires nationaux, « délibérera » (et non pas décidera) sur toutes les affaires concernant l’Union ;
  • une Commission politique européenne, siégeant à Paris, composée de hauts fonctionnaires des ministères des Affaires étrangères de chaque Etat membre, préparera les réunions du Conseil et lui fournira conseil et assistance.

Évidemment, comme tout accord, cela implique des contraintes. Cependant, le Plan Fouchet prévoyait déjà la fameuse « politique de la chaise vide », à laquelle un Etat pouvait avoir recours en cas de désaccord majeur avec les autres membres de l’Union.

Et puisque toute politique visant « à atteindre le but de l’Union » nécessite un vote anonyme, chacun est libre, le cas échéant, d’opposer son veto à une politique donnée s’il la juge contraire à son intérêt national. Cependant, il suffit que deux Etats membres s’accordent sur une politique commune, par exemple au niveau de leur défense ou de leur politique étrangère, pour aller de l’avant. Cette politique de coopération renforcée ne devient alors contraignante que pour les Etats membres qui l’auront adoptée, sans pour autant le devenir pour les autres.

C’est ce que précise l’Article 6 : le Conseil « adopte, à l’unanimité, les décisions nécessaires à la réalisation des buts de l’Union. L’absence ou l’abstention d’un ou de deux membres ne fait pas obstacle à la formation de la décision. Les décisions du Conseil sont obligatoires pour les Etats membres qui ont participé à leur adoption. Les Etats membres pour lesquels une décision n’est pas obligatoire en raison de leur absence ou de leur abstention peuvent y adhérer à tout moment. La décision devient obligatoire pour eux à partir de leur adhésion ».

Donc, contrairement à ce qu’on a fait croire, lorsque De Gaulle pratiquait la politique de la chaise vide, il ne bloquait pas automatiquement toute l’Europe, mais laissait simplement aux autres pays membres la possibilité d’adopter, par un vote à l’unanimité des pays présents, des décisions les concernant. Certes, vu la taille et la stature mondiale de la France, sans elle, ces décisions manquaient alors de crédibilité pour prétendre représenter la volonté de l’Europe. D’où l’obsession anglo-américaine d’augmenter au maximum le nombre d’Etats membres afin de marginaliser le plus possible ceux qu’ils voyaient comme leurs ennemis.

Echec du Plan Fouchet

Chez les géopoliticiens anglo-américains et les nostalgiques impériaux, le Plan Fouchet est alors perçu, à juste titre, comme un casus belli. Car avec ce plan, un couple franco-allemand réconcilié, au cœur d’une Europe puissante, aurait pu faire respecter son idéal de liberté, ses valeurs sociales et sa culture humaniste. Et en prenant en charge sa propre défense, cela aurait mis fin à l’OTAN en Europe. L’objectif fixé par les Anglo-américains pour l’OTAN, celui de « garder les Allemands au fond et les Russes dehors », est clairement menacé par le Plan Fouchet de De Gaulle.

Alors que l’Italie se montre intéressée et que l’Allemagne est divisée sur la question, les autres partenaires européens, invoquant le danger d’une domination française dans les relations extérieures des Six, refusent le Plan Fouchet. Surtout, les Pays-Bas et la Belgique, qui ne veulent pas « compliquer » l’adhésion de la Grande-Bretagne ni « hypothéquer » les discussions sur l’avenir de l’OTAN, s’y opposent avec force.

Le 15 mai 1962, le général de Gaulle consomme alors la rupture des tentatives d’Europe politique. Au cours d’une conférence de presse retentissante, il stigmatise en effet les thèses fédéralistes européennes et dénonce ouvertement le jeu des Anglo-saxons. Vers la fin de l’année, il imposera la Politique agricole commune (PAC), assurant la sécurité alimentaire des Européens et leur indépendance du Commonwealth.

Le 4 janvier 1963, évoquant l’avenir politique de l’Europe en des termes révélant son état d’esprit, De Gaulle confie ses réflexions à Alain Peyrefitte : « Nous avons procédé à la première décolonisation jusqu’à l’an dernier [Algérie, etc.]. Nous allons passer maintenant à la seconde. Après avoir donné l’indépendance à nos colonies, nous allons prendre la nôtre. L’Europe occidentale est devenue, sans même s’en apercevoir, un protectorat des Américains. Il s’agit maintenant de nous débarrasser de leur domination. Mais la difficulté, dans ce cas, c’est que les colonisés ne cherchent pas vraiment à s’émanciper. Depuis la fin de la guerre, les Américains nous ont assujettis sans douleur et sans guère de résistance. »

Enfin, trois semaines plus tard, le 22 janvier 1963, en dépit d’énormes pressions venant aussi bien de l’intérieur que de l’extérieur de l’Europe, de Gaulle et Adenauer signent le Traité de l’Elysée, un traité d’amitié entre la France et l’Allemagne de l’Ouest mettant fin à des siècles d’animosité.

Signature du Traité de l'Elysée, le 22 janvier 1963. Juste à droite, derrière de Gaulle, Christian Fouchet.
Signature du Traité de l’Elysée, le 22 janvier 1963. Juste à droite, derrière de Gaulle, Christian Fouchet.

Cet accord, véritable « mini-Plan Fouchet » à deux, organise les relations interétatiques en vue d’approfondir la coopération entre la France et l’Allemagne. Sont concernées en particulier la défense, les affaires étrangères, l’éducation et la jeunesse. D’un point de vue institutionnel, le traité dispose que les deux dirigeants français et allemand se rencontrent au moins deux fois par an, les ministres des Affaires étrangères au moins trois fois par an, tandis que leurs hauts fonctionnaires doivent organiser des réunions mensuelles, alternativement à Bonn et à Paris. L’accord officialise une coopération renforcée sur les questions de défense, d’éducation et de la jeunesse, ainsi que la coordination d’une coopération à définir en matière d’aide au développement des pays du Sud. L’accord doit « permettre à nos ressortissants de bénéficier, s’ils le souhaitent, de la nationalité de nos deux pays ».

L’Empire contre-attaque

Rapidement, la contre-offensive est lancée. Le ministre-adjoint américain des Affaires étrangères George Ball est déployé en Allemagne. Pour lui, le Traité de l’Elysée est « une conspiration » et De Gaulle menace l’existence de l’OTAN. Envoyé aux Etats-Unis pour discuter l’affaire, le secrétaire d’Etat allemand Karl Carstens se fait sermonner par les Américains. Le Président J.F. Kennedy, énervé que la France exige désormais d’être payée en or et non plus en dollar, fait comprendre dans une lettre menaçante à Adenauer que si de Gaulle persiste, les Etats-Unis laisseront tomber l’Allemagne.

Ainsi, comme le rappelle l’excellent article de Benedikt Schoenborn : « Lors de la ratification du traité par le parlement allemand, le 16 mai 1963, le Bundestag ajoute un préambule [1] qui est à l’opposé des intentions du 22 janvier. Le préambule précise, en particulier, que l’application du traité sera orientée ’vers les principaux buts’ de la RFA, à savoir ’une étroite association entre l’Europe et les États-Unis [...], l’intégration des forces armées des États membres du Pacte [atlantique], l’unification de l’Europe [...] en y admettant la Grande-Bretagne’. Bref, le préambule contient une liste de tout ce que Charles de Gaulle réprouve. »

A huit clos, de Gaulle a réagi avec fureur à l’adoption de ce préambule qu’il qualifiait d’« horrible chapeau ». Et il rajoutait : « Les Américains essaient de vider notre traité de son contenu. Ils veulent en faire une coquille vide. Tout ça, pourquoi ? Parce que les politiciens allemands ont peur de ne pas s’aplatir suffisamment devant les Anglo-saxons ! Ils se conduisent comme des cochons ! Il mériterait que nous dénoncions le traité et que nous fassions un renversement d’alliance en nous entendant avec les Russes ! » [2]

De Gaulle et l’Europe

Aujourd’hui, on l’a déjà dit, pour la plupart des médias grand public et de nombreux professeurs d’université soixante-huitards, De Gaulle n’a été qu’un vilain nationaliste anti-européen.

Pire encore, pour certains nationalistes désespérés, tout retour à l’esprit du Plan Fouchet apparaît comme une fable de mauvais goût. Ce qu’ils détestent en réalité, c’est la philosophie optimiste qui sous-tend aussi bien la vision gaullienne d’hier que l’initiative chinoise des Nouvelles Routes de la soie d’aujourd’hui.

Pour eux, l’histoire n’est qu’un éternel recommencement : « Déjà impossible en 1961-1962 alors que la France était l’État le plus puissant et le plus influent de la petite ‘Europe des Six’ dont ne faisait pas partie le Royaume-Uni, un Plan Fouchet serait a fortiori bien plus impossible encore avec une Europe à 27 où la France est marginalisée pendant que triomphe la stratégie américaine de vassalisation. Comme on ne peut pas décider pour autrui, il reste à décider pour soi-même : la France n’a pas d’autre solution que de sortir de l’Union européenne. » (Source)

Ce n’est donc pas leur vision, mais bel et bien leur désespoir mortel qui les conduit à préconiser ce grand saut dans le néant qu’on appelle le Frexit.

Bio Express

Christian Fouchet (1911-1974)
Christian Fouchet (1911-1974)

Christian Fouchet (1911-1974). En 1940, à peine quelques heures après la capitulation de Pétain, cet aviateur rejoint les rangs de La France libre à Londres.

Envoyé comme secrétaire d’ambassade à Moscou au printemps 1944, il est ensuite délégué en Pologne à Lublin où il organise le regroupement des milliers de prisonniers et déportés français libérés des camps nazis en territoire polonais. Il est le premier occidental à entrer dans Varsovie avec l’Armée rouge fin janvier 1945.

Il est ensuite consul général de France à Calcutta jusqu’à l’indépendance de l’Inde. Puis trésorier du RPF et député de la Seine de 1951 à 1955.

Il est ministre chargé des Affaires marocaines et tunisiennes dans le gouvernement de Pierre Mendès France. Puis ambassadeur au Danemark de 1958 à 1962, et président du comité chargé d’étudier le projet d’union politique européenne des Six États de la CEE (Plan Fouchet) qui n’aboutira pas. Haut-commissaire en Algérie pour 4 mois. Puis ministre de l’Information jusqu’en novembre 1962.

Enfin, il est ministre de l’Éducation nationale jusqu’en avril 1967, il instaure la carte scolaire, réforme le baccalauréat, crée les IUT et la maîtrise, développe les CES. Il devient ensuite ministre de l’Intérieur du 6 avril 1967 au 31 mai 1968, et réussit à éviter de faire couler le sang. Il a été député de Meurthe-et-Moselle de 1967 à sa mort en 1974.


[1La résolution interprétative qui deviendra rapidement le préambule, fut introduite à la demande du Conseil de sécurité américain, une demande relayée par le vice-chancelier Ludwig Erhard et le ministre allemand des Affaires étrangères Gerhard Schröder, transmise par Carstens prétendant qu’il s’agissait de son idée propre...

[2Alain Peyrefitte, C’était de Gaulle, tome 2, Paris, Fayard, 1997, p. 228.

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  • Alain Corvez • 19/12/2019 - 19:37

    Remarquable analyse historique, fondamentale, qui peut servir de base aux études d’aujourd’hui pour refonder une coopération européenne indépendante avec des nations vraiment souveraines.
    Elle peut servir de « source d’ardeurs nouvelles » pour redresser la France et l’Europe.

    Répondre à ce message

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C’est vrai que beaucoup d’économistes en parlent, en tout cas bien plus qu’avant la crise de 2008 ! Et pourtant aucun ne défend la politique de crédit public démocratique qui nous permettrait d’éviter un choc économique sans précédent.

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L'euro, et pourtant il coule

Il faut refonder la vraie Europe, l’Europe des peuples, des patries et des
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Une vraie Europe ne peut se construire sans réelle participation citoyenne. Construisons une France et une Europe que serve réellement le progrès économique et social, contre tout dévoiement financier et géopolitique.

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S&P promeut une écologie responsable et humaine, s’inspirant notamment des travaux de Vernadski sur la Biosphère et la Noosphère.

Nous condamnons les mouvements obscurantistes qui prônent un écologisme "Malthusien" (l’idéologie de Thomas Malthus) qui considèrent que les ressources de la planète sont limitées. Ces mouvements aboutissent fatalement à la conclusion inadmissible qu’il faut imposer une politique de dépopulation.

Ainsi, la première des ressources est pour nous la créativité humaine, la faculté qu’a l’Homme de comprendre et de transformer le monde qui l’entoure.

L’être humain a une responsabilité, et c’est pour cela qu’il faut sortir de la mondialisation prédatrice.

et l’énergie

Il est fou de vouloir sortir du nucléaire, qui est l’expression d’une découverte humaine. Cependant, il doit être réinventé pour en faire un nucléaire citoyen du XXIe siècle, qui nous donnera les moyens d’accueillir les générations futures.
Nous sommes pour la conception de réacteurs de IVe génération et la mise en place d’un programme de recherche accéléré vers la fusion thermonucléaire contrôlée.

Le nucléaire du futur n’est pas un mal nécessaire. Il doit impliquer une société plus juste, plus inclusive et plus responsable, sans quoi - comme toute autre découverte - il serait réduit à un instrument de domination.
Le nucléaire est, enfin, la "clé" de l’énergie nécessaire à la propulsion des voyages spatiaux, qui définissent l’étape prochaine de notre Histoire.

Défendre le travail humain, c’est rejeter totalement les logiques actuelles de rentabilité à court terme. Se battre pour le nucléaire, c’est se battre pour le fondement d’un monde élargi et plus juste.

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Mais derrière ces accusations vous avez d’incessantes manoeuvres politiques : rejet du compte de campagne de Jacques Cheminade en 1995, saisie de 170 000€ sur le remboursement de la campagne de 2012, et bien entendu une exposition médiatique réduite au minimum, ou la plus défavorable possible pendant les présidentielles !

Pour nos ennemis ou adversaires, il s’agit d’empêcher que soit comprise par le peuple une politique de crédit public démocratique, la seule arme qui nous permettrait de diriger la finance plutôt que d’être dirigée par elle.

Si S&P dérange, c’est parce que nos idées frappent l’oligarchie financière en plein coeur. Ce combat émancipateur est l’enjeu culturel de notre temps.

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Un monde qui peut rentrer en crise à tout moment, y compris avec un risque de guerre.

En adhérant à Solidarité & progrès, en apportant vos moyens financiers et humains, nous pourrons ensemble franchir le seuil de la porte et faire ce qui est nécessaire.
Aller vers un futur qui soit vivable, meilleur, plus juste.

Jacques Cheminade
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